Conditions Générales d'Utilisation

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site Clipart Bazaar (clipartbazaar.com), vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

Ces conditions s'appliquent à toute la bibliothèque numérique, y compris les gravures anciennes, motifs floraux et illustrations botaniques.

2. Licence et Droits d'Auteur

Clipart Bazaar est une bibliothèque et boutique d'illustrations vintage pour le scrapbooking et les loisirs créatifs.

• Tous les contenus (gravures, motifs, illustrations) sont fournis sous licence libre de droits pour un usage personnel et créatif.
• La redistribution, la revente ou l'utilisation commerciale massive des fichiers bruts est strictement interdite.
• Vous pouvez modifier les illustrations pour vos projets personnels (scrapbooking, art, dessin).
• La propriété intellectuelle des archives numérisées reste la propriété de Clipart Bazaar.

3. Comptes et Responsabilités

Pour accéder à certaines fonctionnalités, vous devez créer un compte.

• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.
• Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour.
• Clipart Bazaar se réserve le droit de suspendre tout compte en cas d'utilisation frauduleuse ou de violation des conditions.
• Les activités liées au marché noir, aux logiciels piratés ou aux NFT sont explicitement interdites sur la plateforme.

4. Limitations de Garantie

Le service est fourni "tel quel". Clipart Bazaar (clipartbazaar.com) ne garantit pas :

• La disponibilité ininterrompue ou exempte d'erreurs de la bibliothèque numérique.
• L'exactitude historique ou scientifique des illustrations botaniques ou vintage.
• La compatibilité des fichiers avec tous les logiciels de scrapbooking ou de design.

Dans la limite permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages indirects.

5. Contact et Modifications

Pour toute question concernant ces conditions, contactez-nous à : legal@clipartbazaar.com.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements majeurs. La version en ligne sur clipartbazaar.com fait toujours foi.